{"id":118,"date":"2015-11-10T14:10:15","date_gmt":"2015-11-10T12:10:15","guid":{"rendered":"http:\/\/www.time-line.fr\/?page_id=118"},"modified":"2023-04-06T16:53:46","modified_gmt":"2023-04-06T14:53:46","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.time-line.fr\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Time-Line Factory a ouvert ce site time-line.fr pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales d’acc\u00e8s et d’utilisation d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables (\u00ab\u00a0mentions l\u00e9gales\u00a0\u00bb). Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans r\u00e9serve les mentions l\u00e9gales.<\/p>\n

Informations g\u00e9n\u00e9rales<\/h3>\n

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\nTIME-LINE FACTORY SAS
\n68 avenue de la R\u00e9publique
\n92120 MONTROUGE – FRANCE
\nSIRET : 807 490 750 00021 \u2013 APE : 5911A \u2013 Capital 21 000 Euros
\nResponsable de la publication : M. Valentin GUERIOT<\/p>\n

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\nGuillaume Duhec
\n36 Rue Eug\u00e8ne Oudin\u00e9
\n75013 Paris
\nAPE : 7410Z \u2013 SIRET : 519 592 992 00019<\/p>\n

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\nAvenue de la Praille, 26
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\nN\u00b0 IDE & TVA : CHE-103.167.648<\/p>\n

Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n

Droits d’auteur et des bases de donn\u00e9es<\/h4>\n

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Respect de votre vie priv\u00e9e<\/h3>\n

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Donn\u00e9es personnelles<\/h4>\n

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Droit d’acc\u00e8s<\/h4>\n

Il est rappel\u00e9 aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui les concernent (article 34 de la loi \u00a0\u00bb Informatique et libert\u00e9s \u00a0\u00bb du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous \u00e0\u00a0: Time-Line Factory ( 68 Av. de la R\u00e9publique, 92120 Montrouge) et dpo-timelinefactory@racine.eu.<\/p>\n

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Liens hypertextes<\/h4>\n

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Droit applicable<\/h4>\n

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Mise \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h4>\n

La pr\u00e9sente notice l\u00e9gale est \u00e9tablie \u00e0 un moment d\u00e9termin\u00e9, et est opposable \u00e0 l’utilisateur \u00e0 l’instant o\u00f9 il se connecte sur le site. Time-Line Factory se r\u00e9serve le droit de faire \u00e9voluer cette notice l\u00e9gale pour des raisons de mise \u00e0 jour, d’am\u00e9lioration ou d’adaptation. Ces modifications et ces mises \u00e0 jour s’imposent \u00e0 l’internaute qui doit en cons\u00e9quence se r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 cette rubrique pour v\u00e9rifier les mentions l\u00e9gales en vigueur.<\/p>\n

Version dat\u00e9e du 06\/04\/2023<\/em><\/strong><\/p>\n

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